Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ!
AGGLOPOLE PROVENCE, COMMUNAUTE AGGLOMERATION SALON – ETANG DE BERRE – DURANCE

Numéro de dépôt :
3766936
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ! de AGGLOPOLE PROVENCE

Présentation de la marque LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ!

Déposée le 10 septembre 2010 par AGGLOPOLE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est AGGLOPOLE PROVENCE, COMMUNAUTE AGGLOMERATION SALON – ETANG DE BERRE – DURANCE domicilié(e) 281 BOULEVARD MARECHAL FOCH BP 274 - 13666 - SALON-DE-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGGLOPOLE PROVENCE domicilié(e) 281 BOULEVARD MARECHAL FOCH BP 274 - 13666 - SALON-DE-PROVENCE - France.

La marque LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ! est expirée depuis le 10 septembre 2020.

AGGLOPOLE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE , LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE


AGGLOPOLE PROVENCE, COMMUNAUTE AGGLOMERATION SALON – ETANG DE BERRE – DURANCE - 281 BOULEVARD MARECHAL FOCH BP 274 - 13666 - SALON-DE-PROVENCE - France


AGGLOPOLE PROVENCE - 281 BOULEVARD MARECHAL FOCH BP 274 - 13666 - SALON-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Véhicules électriques ;

Transport.